Publications

Indications géographiques, conservation in situ et savoirs traditionnels

J. Larson Guerra, Note d’orientation n°3 de l’ICTSD, Novembre 2010Jorge Larson Guerra, biologiste à l’Université nationale du Mexique, a rédigé une note d’orientation dans le cadre du projet du Centre international pour le commerce et le développement durable (ICTSD) sur les ressources génétiques. Après avoir introduit le concept d’indication géographique et fait valoir l’intérêt qu’il présente, l’auteur décrit le cadre juridique des indications géographiques dans les pays en développement, en mettant l’accent sur les efforts qu’ils ont déployés pour mettre en œuvre et promouvoir ce concept dans leurs domaines de compétence. Il décrit également les filières bénéficiant d’indications géographiques spécifiques et explique de manière approfondie leur rôle dans la préservation des patrimoines biologiques et les savoirs traditionnels.Cette note d’orientation contient de nombreuses références et fournit des informations actualisées sur les indications géographiques, naturellement placées au cœur des politiques de développement agricole. Selon l’auteur, « il faut mettre fin au manque d’intérêt suscité par les indications géographiques dans les débats sur la conservation in situ et la protection des savoirs traditionnels, et réfléchir sur leurs inconvénients possibles pour les pays en développement et sur leur contribution positive aux projets de conservation et de développement dans les zones rurales à travers le monde ».

30/03/2011

Combler les lacunes relatives à la propriété intellectuelle et aux ressources génétiques (OMPI)

David Vivas-Eugui. Note thématique n°34 de l’ICTSD. Janvier 2012.Les discussions engagées pour tenter de répondre aux préoccupations relatives à l’appropriation abusive des ressources génétiques et des savoirs traditionnels ont figuré en tête de l’agenda de nombreux forums multilatéraux, tels que la Convention sur la diversité biologique (CDB), l’Organisation mondiale du commerce (OMC) et l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). Au cours des deux dernières années, le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) de l’OMPI a accéléré ses travaux, notamment sur les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles. Les lacunes relatives aux ressources génétiques restent considérables. Cette note thématique aborde pour conclure les différentes mesures et options examinées par l’IGC, en particulier sur les exigences en matière de divulgation des données sur la biodiversité. Elle examine par ailleurs la nature contraignante ou non contraignante des instruments qui pourraient être convenus par l’IGC ainsi que leurs différentes implications. Compte tenu de tous ces aspects, ce document formule un certain nombre de recommandations concernant les processus, la substance et les lacunes actuelles en matière de recherche qui permettront de faire avancer les délibérations du Comité.

14/03/2012

Défis liés à l’environnement et au développement : l’impérative nécessité d’agir

Un groupe d’éminents chercheurs et experts dans le domaine du développement durable – tous anciens lauréats du Blue Planet Prize – a appelé à des changements politiques et institutionnels urgents afin de permettre à l’humanité de gérer les crises environnementales et d’améliorer son bien-être. Le document met en lumière les solutions transformationnelles pour faire face aux défis majeurs liés à l’environnement et au développement. Il met également en avant les changements politiques, technologiques et comportementaux requis pour protéger l’environnement à l’échelon local, régional et national, mais aussi stimuler l’économie et améliorer les moyens de subsistance des populations pauvres. (via Mongabay, 22/04/2012)

31/05/2012

Guide sur la conduite responsable de la recherche (3ème édition)

Toute entreprise de recherche scientifique doit être fondée sur la confiance. La validation des résultats de la recherche est une question centrale. La société doit pouvoir s’appuyer sur les résultats scientifiques en toute confiance. Des résultats reflétant l’honnêteté des chercheurs, qui cherchent à décrire le monde précisément et sans préjugés. Toutefois, la confiance attribuée aujourd’hui ne perdurera que si la communauté scientifique s’attelle à exemplifier et transmettre les valeurs et les principes sur la conduite éthique de la recherche scientifique. Cet ouvrage complète en quelque sorte les leçons informelles de l’éthique fournies par les superviseurs et autres mentors de la recherche. Il décrit les fondements éthiques des pratiques scientifiques et certaines difficultés d’ordre personnel et professionnel rencontrées par les chercheurs dans leur travail. Il s’applique à tous les types de recherche – universitaire, industrielle ou publique – et à toutes les disciplines scientifiques. Cette 3ème édition met notamment l’accent sur l’inclusion d’une variété de scénarios hypothétiques pour les guider, le cas échéant.

11/07/2012

Promouvoir l'intégrité de la recherche : un rapport du réseau mondial des académies des sciences

Pour encourager les chercheurs du monde entier à adhérer aux valeurs scientifiques universelles et aux normes de comportement éthique, un nouveau rapportsur la science responsable a été publié par le Conseil Interacadémique (IAC) et l'IAP, le réseau mondial des académies des sciences. Ce rapport est la première production du projet IAC-IAP sur l'intégrité scientifique, initié en réponse à plusieurs tendances majeures qui façonnent la recherche, dont le caractère de plus en plus global et interdisciplinaire de la science, son rôle croissant dans les débats politiques et l'émergence continue de cas très médiatisés de conduite scientifique irresponsable dans bon nombre de pays. Pour lire les commentaires du DFID sur le rapport, cliquez ici.   (IAP, 10/2012)

23/11/2012

Réglementations relatives à l’étiquetage des produits GM : examen des systèmes existants

L’étiquetage des produits alimentaires génétiquement modifiés constitue une question centrale dans le débat en cours sur les risques et les avantages des cultures vivrières issues des biotechnologies modernes. Cette note juridique et politique du Réseau africain d’expertise en biosécurité (ABNE, Union africaine/NEPAD) évalue les exigences d’étiquetage des produits alimentaires génétiquement modifiés dans les pays en développement et les pays industrialisés, dont l’Afrique du Sud, le Kenya, l’Union européenne et les États-Unis. Une dichotomie majeure s’établit à travers la distinction entre d’une part les pays disposant de directives pour un étiquetage volontaire et d’autre part les pays avec des exigences pour un étiquetage obligatoire.  (AU/NEPAD ABNE [PDF], 2013)

10/04/2013

Directives : accès aux projets de recherche et partage des avantages qui en résultent

Ces directives décrivent les types d’accords qui pourraient être utilisés pour l’accès aux projets de recherche et le partage des avantages qui en résultent. Elles s’adressent principalement aux scientifiques évoluant dans le domaine des ressources génétiques des cultures et des savoirs traditionnels au sein d’organismes de recherche, mais peuvent également être utiles aux organes impliqués dans le processus législatif sur la question, ainsi qu’aux populations locales participant aux projets de R&D sur la conservation et l’utilisation de la biodiversité agricole. Cette publication repose sur l’expérience acquise lors de la mise en œuvre du projet intitulé « Conservation in situ et utilisation de la biodiversité agricole (cultures horticoles et espèces de fruits sauvages) en Asie centrale ».(Agrobiodiversity Platform, 12/4/2013)

22/05/2013

Système mondial de données (World Data System, WDS) du CIUS : publication du plan stratégique 2014-2018

Ce document, produit en collaboration avec les membres du système mondial de données (WDS) du Conseil international pour la science (CIUS), décrit cinq objectifs stratégiques considérés par le comité scientifique du WDS (WDS-SC) comme majeurs pour la recherche scientifique concertée dans le monde : 1) intégration des services et dépôts d’archives de données numériques dans la recherche scientifique concertée internationale ; 2) favoriser les communautés de services de données scientifiques disciplinaires et multidisciplinaires ; 3) mobiliser des fonds pour les services de données ; 4) renforcer la confiance dans les services de données scientifiques ouvertes et en améliorer la qualité ; et 5) faire en sorte que le WDS-CIUS devienne le premier réseau multidisciplinaire de données de qualité au monde.   (WDS-CIUS, 06/2014)

28/07/2014

Cadre d’accès et de partage des avantages (APA) en Australie : un modèle de cas de bioprospection ?

Malgré une législation novatrice sur l’accès et le partage des avantages en Australie, il n’existe encore qu’un seul cas de bio-découverte impliquant le partage d’avantages commerciaux sous la législation du Commonwealth. L’un des enseignements à tirer est le besoin d’améliorer la dynamique dans les contrats d’accès et de partage des avantages et de fixer un seuil de déclenchement plus clair. Associer la législation de l’APA aux droits de propriété intellectuelle par la divulgation des ressources biologiques dans les demandes de brevet peut être une mesure juridique appropriée pour en vérifier la conformité. Des chercheurs de l’Institut Fridtjof Nansen (FNI) affirment que le monde entier tirera également profit de la ratification du protocole de Nagoya par l’Australie parce que le pays a tiré de nombreux enseignements de l’ABS qu’il pourra partager avec d’autres membres. Ces enseignements portent notamment sur l’élaboration d’un système de réglementation, mais également sur les défis juridiques des nations fédérales ayant mis en place des juridictions mixtes au niveau fédéral et étatique. Ces enseignements portent par ailleurs sur les partenariats entre les institutions universitaires publiques et le secteur privé, avec de nombreux avantages pour les deux parties, mais également des difficultés pour établir une distinction entre la bio-découverte commerciale et la bio-découverte scientifique.    (FNI, 01/2014)

31/12/2014

Généralité